L’ANTIQUAIRE, LE BROCANTEUR, L’ACHETEUR… ET LE DROIT PÉNAL !

Pascal ROUILLER interviendra lors d’un café-discussion intitulé « L’antiquaire, le brocanteur, l’acheteur… et le droit pénal ! », accompagné de Gilles LEGOULLON et T. RENAULT, enquêteurs au Service Régional de Police Judiciaire (SRPJ) d’Angers et correspondants de l’Office Central de lutte contre le trafic de Biens Culturels (OCBC), ainsi que C. BEAUMATIN, chargée de mission à l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Ce café-discussion aura lieu à l’occasion du SALON AUTHENTIK – antiquités, brocante, vintage – qui a lieu du 9 au 11 octobre au Parc des Expositions d’Angers.

Il se déroulera sur l’espace du Carré Vintage : « LE CAFÉ DES ARTS » le samedi 10 octobre à 11h00.

Comment la justice lutte-t-elle contre le vol d’œuvres ou d’objets d’art, et le recel de ceux-ci ? Quelles sont les différentes formes de recel susceptibles d’incrimination ? Que dire du faux et de la contrefaçon en matière artistique ? Sur ces infractions, quelles peuvent être les conséquences judiciaires ? Et quelle responsabilité pour les professionnels de l’objet ancien ? Quelles protections pour l’acquéreur de ces biens…?

Autant de questions auxquelles des professionnels de la justice pénale vont répondre lors de ce café-discussion afin d’apporter leur éclairage d’experts.

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