Le défi de la contrefaçon au salon des antiquaires

contrefaçon

Le cabinet ACR tiendra une conférence grand public sur la contrefaçon au sein du salon des antiquaires, organisé par Angers Expo Congrès, du 24 au 27 octobre 2014 au parc des expositions d’Angers.

Ce salon regroupera une soixante d’antiquaires venant de toute la France et une quinzaine de restaurateurs d’art qui proposeront antiquités et objets d’art de très belle facture.

« L’artiste, le faussaire, le voleur et la justice pénale » :

Dans ce cadre, le samedi 25 octobre à 11H, Pascal ROUILLER, avocat spécialiste en droit pénal, interviendra sur le thème de la contrefaçon. Contribueront à cette présentation Gilles LEGOULLON, enquêteur au Service Régional de Police Judiciaire (SRPJ) d’Angers et référent de l’Office Central de lutte contre le trafic de Biens Culturels (OCBC), ainsi qu’un représentant de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Dans l’art, les faux et contrefaçons représentent un trafic qui se chiffrerait au minimum à 6 milliards d’euros.

Face à la contrefaçon, devenue au fil du temps une véritable industrie, artistes — dont le succès sur le marché de l’art est en corrélation étroite avec les copies qu’ils suscitent — et ayants-droit se sentent assez démunis.

Compte tenu de la situation, alarmante quoique très éloignée des priorités du moment, les pouvoirs publics, et notamment l’Office Central de lutte contre le trafic des Biens Culturels (OCBC) tentent d’agir, pour juguler une fraude aujourd’hui protéiforme et recourant à des technologies de plus en plus sophistiquées.

Qu’est-ce qu’une contrefaçon en matière artistique ? Qu’est-ce qu’un « faux artistique » ? Qu’est-ce qu’une fraude artistique ?

Comment la justice lutte-t-elle contre le vol d’œuvres d’art, et le recel de celles-ci ? Quelles sont les différentes formes de recel susceptibles d’incrimination ? Et quelles en sont les conséquences judiciaires ?

Autant de questions auxquelles des professionnels de la justice pénale vont répondre afin d’apporter leur éclairage d’expert.